Mentions légales SBCsud

Coordonnées du site

Bruno Mezence
1390 boulevard de Bellevue
06210 Mandelieu la Napoule
07 53 42 24 94

Hébergement

1&1 Internet SARL France
7 place de la Gare 57200 Sarreguemines
SARL au capital de 100 000 euros
RCS Sarreguemines 431 303 775.

Siret

Titulaire d’un c.a.p.e avec Créactive 06 – Siret 500 454 210 000 13

« Il est précisé que la couveuse d’activité Créactive 06 (association loi 1901, dont le siège social est situé: co/aco 262 Allée des Cougoussoles, 06110 Le Cannet, numéro de Siret : 500 454 210 000 13, représentée par son Directeur Monsieur Jean-Michel Decrouy), créée dans le cadre de la Loi sur l’initiative économique (L 2003-721 du 1er Août 2003, Décret 2005- 505 du 19 Mai 2005), accompagne Monsieur Mezence signataire le 10/11/2016, pour une durée d’1 an renouvelable, d’un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise CAPE (décret n°2005-505 du 19 mai 2005, articles L 127-1 à L 127-7 du code du commerce).

Le transfert du contrat

Lorsque Monsieur Mezence quittera l’association Créactive 06 pour créer sa propre activité, les relations contractuelles seront transférées de plein droit à cette nouvelle entreprise sans modification et la couveuse Créactive 06 sera dégagée de toutes relations contractuelles et responsabilité vis-à-vis du client.

La cessation d’activité

Si Monsieur Mezence devait mettre fin à son contrat avec la couveuse Créactive 06 pour une autre raison que la création de sa propre entreprise, Monsieur Mezence en informera le client et cela entraînera la fin de toutes relations contractuelles entre Créactive 06 et le client. »

Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte que les sites web sauvegardent sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous les consultez. Il permet à ces sites de mémoriser vos actions et préférences (nom d’utilisateur, langue, taille des caractères et autres paramètres d’affichage) pendant un temps donné, pour que vous n’ayez pas à réindiquer ces informations à chaque fois vous consultez ces sites ou naviguez d’une page à une autre.

Comment puis-je désactiver les cookies ?

Vous pouvez contrôler et/ou supprimer des cookies comme vous le souhaitez. Pour en savoir plus, consultez aboutcookies.org. Vous avez la possibilité de supprimer tous les cookies déjà stockés sur votre ordinateur et de configurer la plupart des navigateurs pour qu’ils les bloquent. Toutefois, dans ce cas, vous devrez peut-être indiquer vous-mêmes certaines préférences chaque fois que vous vous rendrez sur un site, et certains services et fonctionnalités risquent de ne pas être accessibles.

Pourquoi CVsports utilise des cookies ?

Cvsports utilise des cookies pour notamment :

  • Gérer vos préférences lors de la navigation sur le site
  • Améliorer nos services et permettre une mesure de l’audience

D’autres cookies peuvent être ajoutés par des applications tierces tel que les boutons de partages des réseaux sociaux.